Mentions légales
Version du 8 novembre 2026, pendant la bêta gratuite.
1. Éditeur du site
Le site memoccasion.fr est édité à titre non professionnel par David Burgaud, particulier, pendant une bêta gratuite, sans publicité ni offre payante.
Conformément à l’article 1-1 II de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004, ses éléments d’identification personnelle ont été communiqués à l’hébergeur indiqué en section 2.
E-mail de contact : contact@memoccasion.fr.
Directeur de la publication : David Burgaud.
2. Hébergement
Hébergeur du site : Scaleway SAS (RCS Paris 433 115 904).
Adresse : 8 rue de la Ville-l’Évêque, 75008 Paris, France.
Site internet : www.scaleway.com.
3. Objet du service
MemOccasion aide l’acheteur d’un véhicule d’occasion à préparer sa visite, organiser les questions à poser, noter ses observations et retrouver les points restant à vérifier. Les contenus ne constituent ni une expertise mécanique, ni une certification, ni une garantie sur l’état du véhicule. MemOccasion ne vend pas les véhicules présentés par les utilisateurs.
4. Propriété intellectuelle et signalement
MemOccasion est une marque déposée (INPI, n° 5311851).
Les contenus propres au site et les éléments protégés de son interface restent soumis aux droits de leurs titulaires. Les utilisations autorisées sont précisées dans les conditions générales d’utilisation, sans préjudice des exceptions légales.
Les noms de marques et de modèles de voitures (Renault, Clio…) appartiennent à leurs constructeurs. Nous les citons seulement pour désigner les voitures ; ces constructeurs ne sont pas partenaires de MemOccasion.
Pour signaler une erreur documentaire ou une atteinte alléguée à un droit : contact@memoccasion.fr, en précisant la page concernée et les éléments permettant de comprendre la demande.
5. Données personnelles et traceurs
Les finalités des traitements, leurs bases légales, les durées de conservation et les modalités d’exercice des droits sont précisées dans la politique de confidentialité.
Les informations sur le stockage local et les éventuels traceurs y figurent également.
6. Réclamations
Pour toute réclamation concernant le service : contact@memoccasion.fr.